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Marques déposées par ISIS SIGNALETIQUE
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Pantacle IHS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pantacle IHS
ISIS SIGNALETIQUE
Monsieur Jacques BOIT

Numéro de dépôt :
4559539
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pantacle IHS de ISIS SIGNALETIQUE

Présentation de la marque Pantacle IHS

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par ISIS SIGNALETIQUE et monsieur Jacques BOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pantacle IHS »

Les déposants sont ISIS SIGNALETIQUE domicilié(e) Place de la Mairie - 42520 - SAINT APPOLINARD - France et monsieur Jacques BOIT domicilié(e) Lieu dit BENJOUIN - 42360 - COTTANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISIS SIGNALETIQUE, Monsieur Laurent CHAPELON domicilié(e) Place de la Mairie - 42520 - SAINT APPOLINARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

ISIS SIGNALETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Pantacle AVM , SCEAU DE FONDATION


ISIS SIGNALETIQUE - Place de la Mairie - 42520 - SAINT APPOLINARD - France

Monsieur Jacques BOIT - Lieu dit BENJOUIN - 42360 - COTTANCE - France


ISIS SIGNALETIQUE, Monsieur Laurent CHAPELON - Place de la Mairie - 42520 - SAINT APPOLINARD - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 27 mars 2020 - Rejet total n°783676 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.